“Ce règlement est assez ironique d’ailleurs puisqu’il ne mentionne même pas la liberté d’expression”, fait remarquer Dr John Roberts. Ainsi, en Turquie, le statut des militaires prévoyant la sanction des comportements révélateurs d'« opinions politiques illégales, subversives, séparatistes, intégristes et idéologiques », un colonel a pu être légalement mis à la retraite d'office pour islamisme radical[126]. En premier lieu, cet objectif est invoqué pour placer le pouvoir et ses titulaires à l'abri des critiques en sanctionnant leurs éventuels détracteurs sous couvert de protéger la stabilité des institutions. Elle procède de la faculté de communiquer entre humains. Éléments métaphysiques de la doctrine de la vertu, précité. Le mouvement dit des «Lumières» contribuera à l'essor et à la diffusion de ces conceptions valorisant la place de l'individu dans le système social, pour aboutir à la consécration de la liberté d'expression comme norme juridique.« Sans la liberté de blâmer il n’est pas d’éloge flatteur ». Jules Barni, éd. En effet, les religions apportent une explication totale du monde et des préceptes fondés sur la foi auxquels on adhère parce qu’on les tient pour la Vérité. La Loi contre les contenus haineux sur Internet prévoit la suppression des contenus jugés haineux des réseaux sociaux, plates-formes collaboratives et moteurs de recherche sous 24 h sous peine d'amende. Car à l’époque, cette place était surtout connue pour “accueillir” les exécutions capitales, comme le raconte Le Docteur John Roberts, professeur de sociologie à la. Ces dispositions existent toujours dans la version actuelle de la loi[120], mais avec valeur plutôt symbolique. 9 et 10), Charte africaine des droits de l'homme et des peuples, Protection des individus et des communautés, Défense des institutions et de leurs représentants, Proscription des idées et doctrines jugées pernicieuses, « Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la Loi. Selon l'article 10 de l'ordonnance de presse du 19 octobre 1873 « Il est interdit de dénigrer le régime, de critiquer les lois nationales, et de faire valoir le droit étranger au détriment du droit japonais ». Ainsi, si dans leurs relations entre eux, les individus peuvent s'exprimer librement, l'usage de propos tels que mensonge, médisance, raillerie, est contraire à la «vertu» parce que manquant de respect à autrui[31]. Copier Saenko Laurent, « Nouvelles technologies et liberté d’expression : le droit pénal (perdu) entre adaptation et innovation », Archives de politique criminelle, 2018/1 (n° 40), p. 55-75. Aussi loin que l'on puisse remonter dans l'Histoire, on observe que l'expression des idées, principalement sous sa forme verbale, mais aussi par l'écrit, a suscité l'intérêt des penseurs. Ils sont rares les hommes ou les femmes qui marquent leur siècle. Malgré le pluralisme prévalant dans les régimes se réclamant de la démocratie, certaines thèses sont parfois considérées comme susceptibles de produire des effets néfastes sur l'ordre social, notamment lorsqu’elles en remettent en cause des fondements jugés intangibles. Ainsi a été jugée légale la révocation d’une chargée de mission pour les droits de la femme qui avait critiqué la politique du gouvernement, puisque pour le Conseil d'État, elle s'était « départie du devoir de réserve qui s'impose à tout agent public, et spécialement à un agent appelé à collaborer directement avec le préfet du département »[135]. Certaines activités d'expression publique telles la communication audiovisuelle[155], l'exploitation d'un film[156], sont subordonnées à autorisation; d'autres, telles les manifestations[157], la publication de périodiques destinés à la jeunesse[158], sont soumises à déclaration; d'autres encore, les plus nombreuses, telles la publication d'un journal[159] ou une représentation théâtrale, peuvent s'exercer sans formalités préalables. Néanmoins, ces libertés ne sont pas respectées à ce jour. Ainsi, a été annulée l'interdiction de toute manifestation par la communauté tibétaine lors de la visite du président chinois à Paris, le risque de « porter atteinte aux relations internationales de la République » n'étant pas une menace à l'ordre public[165]. Il apparait en effet que bien que considéré comme le modèle démocratique le plus accompli, le régime dit de l'État de droit pose de nombreuses limites à la liberté d'expression au nom d'objectifs jugés essentiels à la sécurité et à la qualité de la vie sociale. Cette décision a été considérée comme une régression obligeant les fonctionnaires au loyalisme, au détriment des lanceurs d'alerte. Ainsi a-t-elle notamment déclaré contraires au Premier amendement une loi d'État sanctionnant la profanation du drapeau américain[136], la condamnation d'un membre du Ku Klux Klan appelant à la « revanche » [sic] contre les juifs et les Américains d'origine africaine[137], ou celle de militants homophobes troublant les funérailles des homosexuels en portant des pancartes injurieuses et en leur promettant l'enfer[138]. Celle-ci doit s'exercer, aussi bien dans leurs fonctions que hors du service, sous certaines conditions. Il est possible que sans utiliser les techniques classiques de communication lui permettant d'exprimer expressément ses idées, un individu les extériorise par son seul comportement. La Loi Gayssot 1990 contre les opinions révisionniste prévoit de condamner à des amendes et à de la prison ceux qui tiennent des propos hérétiques concernant l'histoire des juifs pendant la Seconde Guerre mondiale. Ainsi, les activités de radiodiffusion doivent elles aussi la garantir grâce à une organisation et un fonctionnement adéquats, exigence imposant par exemple qu'elles ne relèvent plus d'un monopole d'État, considéré comme une restriction «non nécessaire dans une société démocratique» selon un arrêt rendu par la Cour européenne des droits de l'homme à propos de l'Autriche[57]. Dans un contexte d'exacerbation des tensions autour des questions de religion, les solutions adoptées s'efforcent aujourd'hui d'opérer de manière nuancée une difficile conciliation en ménageant la sensibilité religieuse tout en ne restreignant pas à l'excès la liberté d'expression. Leroux, Paris, 1909. Toutefois, en 2006, la Cour suprême a restreint la portée de sa jurisprudence initiale[130] en décidant que le Premier amendement n'est invocable que si le fonctionnaire s'exprime en tant que citoyen comme les autres, et non dans le cadre de ses fonctions officielles. Cet argument est en général considéré comme subsidiaire, voire superfétatoire, si le comportement est directement rattachable à d'autres droits ou libertés spécifiquement garantis: ce sont eux qui alors sont principalement en cause[70]. G. Pauthier, éd. C’est d’ailleurs ce qui pousse, en 1783, le pouvoir en place à exécuter les condamnés dans des lieux plus privés comme les prisons. La faculté de s'exprimer, phénomène social, Le droit de s'exprimer, liberté individuelle, Loi fondamentale pour la République fédérale d'Allemagne (1949), Déclaration universelle des droits de l'homme (art. Ainsi, pour la Cour EDH, elle «vaut non seulement pour les « informations » ou « idées » accueillies avec faveur ou considérées comme inoffensives ou indifférentes, mais aussi pour celles qui heurtent, choquent ou inquiètent»[79]. Le premier rend compte de l'accident[168] et le second de la cérémonie des obsèques[169]. C’est dans un petit coin situé au nord-est dans le célèbre Hyde Park de Londres, qu’au détour d’une petite balade dominicale vous tomberez peut-être nez à nez avec un attroupement de Londoniens écoutant les envolées lyriques d’un parfait inconnu. Le Procès de Socrate, poursuivi et condamné pour avoir tout à la fois corrompu la jeunesse, méprisé les dieux de la Cité et tenté de leur en substituer de nouveaux, illustrait bien les risques encourus à exprimer des conceptions heurtant les titulaires du pouvoir. Pourquoi a-t-il été arrêté par les autorités lorsqu'il a alerté sur ce nouveau virus ? “Par exemple, si aujourd’hui quelqu’un parle depuis le speakers’ corner, la police peut lui demander d’arrêter, non pas pour remettre en cause les propos tenus, mais pour faire respecter les mesures de confinement”, Malgré le flou juridique qui entoure le speakers’ corner, celui-ci reste quand même. Ainsi, elle a qualifié de diffamation à l'égard de la communauté chrétienne un article virulent sur l'encyclique « Veritatis Splendor » imputant au catholicisme des tendances antisémites et une responsabilité indirecte dans les massacres nazis (mais son auteur, Paul Giniewski, a fait censurer cet arrêt par la Cour européenne des droits de l'homme)[103]. Ainsi, la Cour de Cassation a jugé que si l'emploi par Jean-Marie Le Pen de l’expression « point de détail » à propos de l’extermination dans les chambres à gaz n'est pas une infraction pénale, elle n'en constitue pas moins « une faute au sens de l’article 1382 du Code civil » justifiant l'octroi de 100 000 F d'indemnités à six associations de déportés[143]. CEDH, 12 juin 2014, Fernández Martínez c. Espagne, Arrêt du 2 janvier 2007, Vereinigung Bildender Künstler c/ Autriche, CEDH 10 novembre 2005, Leyla Şahin c. Turquie, Conseil d'État, 15 décembre 2006, Association United Sikhs, décision du Conseil constitutionnel du 13 mars 2003, arrêt du 10 novembre 2015, Couderc et Hachette-Filipacchi Associés c/ France, Handyside c/ Royaume Uni du 7 décembre 1976 (paragraphe 49), la décision (d'irrecevabilité) de la Cour du, Décision du 21 janvier 1994, (considérant, Ordonnance de référé du 24 février 2001, Tibéri, Cour suprême du Royaume Uni du 21 mars 2012, Flood c/ Times Newspapers Limited, l'arrêt du Conseil d'État du 8 juin 1979, Chabrol et SA films La Boétie, Cour EDH du 14 juin 2007, Hachette Filipacchi associés c. France, Arrêt du 25 janvier 2007, Vereinigung Bildener Künstler c. Autriche, Arrêt du 20 septembre 1994, Otto Preminger Institut c/ Autriche, arrêt du 25 novembre 1996, Wingrove c/ Royaume-Uni, CE Ass. Comment et combien pour rester vivre au Royaume-Uni après le Brexit, Pourquoi demander son “settled status” ou sa nationalité britannique devient nécessaire. Ainsi, désavouée à de nombreuses reprises par la Cour, la France a finalement abrogé les dispositions initiales de la loi du 29 juillet 1881 créant les délits d'offense au Président de la République (article 26), d'offense commise publiquement à chef d'État étranger (article 36) et d'outrage commis publiquement à diplomate (article 37)[124]. La liberté de croyance et de conscience et la liberté de professer des croyances religieuses et philosophiques sont inviolables. Après avoir vu passé la gauche et le fascisme dans les années 30, les mouvements anti-nucléaires dans les années 1950 et les féministes dans les années 1960, il est notamment aujourd’hui la plateforme des chrétiens évangéliques ou des musulmans, énumère le sociologue. Celle-ci a longtemps été considérée comme un simple phénomène naturel conditionnant la vie sociale, avant d'être solennellement érigée en liberté individuelle, aujourd'hui juridiquement garantie mais en réalité assez étroitement encadrée. Aujourd'hui, celle-ci ne peut en principe légalement s'exercer que si elle ne nuit pas aux droits et libertés d'une ou de plusieurs personnes déterminées ou déterminables. La liberté d’expression des enseignants-chercheurs a notamment valeur constitutionnelle et légale. Voir plus d'idées sur le thème liberté d'expression, expressions, échangisme. Toute personne a le droit de former, d’exprimer et de répandre librement son opinion. CEDH 29 avril 1999, Chassagnou c/ France. Depuis, son champ d'application a été précisé par les textes[74], et surtout complété par un certain nombre de principes d'interprétation extensifs issus des juridictions aussi bien nationales que supranationales, qui les présentent comme des corollaires permettant de garantir son efficience. F. Alcan, Paris, 1914, CEDH 15 mars 2011, Otegi Mondragon c. Espagne, 25 juin 2002, Colombani et autres c. France, CEDH 26 juin 2007, Artun et Güvener c. Turquie, 3 juin 1968, Pickering v/ Board of education, Arrêt du Conseil d'État du 22 novembre 2004. Ainsi, « l'intérêt d'un État de protéger la réputation de son propre chef d'État (...) ne saurait justifier de conférer à ce dernier un privilège ou une protection spéciale vis-à-vis du droit d'informer et d'exprimer des opinions à son sujet. Article L 211-1 du Code de la sécurité intérieure. De même, a été reconnue légale une circulaire du ministre de l'intérieur faisant le point sur les possibilités d'interdiction d'un spectacle de l'humoriste Dieudonné susceptible de porter atteinte à la dignité de la personne humaine[162]. La caricature, symbole de la liberté d'expression Dessin de Plantu, Le Monde, 2014. Ainsi, les juridictions supérieures, aussi bien supranationales que nationales, consacrent son importance en des termes analogues. Arrêt du Conseil d'État du 28 juillet 1993, Arrêt du 6 juin 1969, Brandenburg v. Ohio, décret du 18 juillet 1791 de l'Assemblée nationale, Arrêt du 23 septembre 1994, Jersild c. Danemark, Arrêt du 24 juin 2003, Roger Garaudy c. France, Arrêt du 15 octobre 2015, Perinçek c. Suisse, projet de loi à l'origine de l'interdiction du port de la burqua dans l'espace public, Arrêt du 18 juin 2015, Walker v. Texas Division, Sons of Confederate Veterans Inc. et autres, American Defense freedom initiative et autres, Arrêt du Conseil d'État du 20 mai 1996, Société Vortex, Arrêt du Conseil d'État du 9 novembre 2015, Association générale contre le racisme et pour le respect de l'identité française chrétienne et Dieudonné M'Bala M'Bala, Arrêt du Conseil d'État du 30 décembre 2003, Association SOS tout petits, Arrêt du Conseil d'État du 19 décembre 1959, Arrêt du Conseil d'État du 12 novembre 1997, Arrêt du Conseil d'État du 6 février 2015, Journal de Rouen du 15 février 1917, p. 1, « Blasphème en France : frontière entre liberté d'expression et délit raciste », Déclaration universelle des droits de l'homme, Droit international des droits de l'homme, International Freedom of Expression Exchange, peine ou traitement cruel, inhumain ou dégradant, Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, Droit international relatif aux droits de l’homme, https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Liberté_d%27expression&oldid=178141298, Article contenant un appel à traduction en anglais, Catégorie Commons avec lien local identique sur Wikidata, Portail:Liberté d'expression/Articles liés, licence Creative Commons attribution, partage dans les mêmes conditions, comment citer les auteurs et mentionner la licence. Ainsi, après avoir posé le droit à la liberté d'expression, l'article 10.2 de la Convention européenne des droits de l'homme précise que : « L'exercice de ces libertés comportant des devoirs et des responsabilités peut être soumis à certaines formalités, conditions, restrictions ou sanctions prévues par la loi, qui constituent des mesures nécessaires, dans une société démocratique, à la sécurité nationale, à l'intégrité territoriale ou à la sûreté publique, à la défense de l'ordre et à la prévention du crime, à la protection de la santé ou de la morale, à la protection de la réputation ou des droits d'autrui, pour empêcher la divulgation d'informations confidentielles ou pour garantir l'autorité et l'impartialité du pouvoir judiciaire. Ainsi, au plan national, les émissions de la station de radio Skyrock ont été temporairement suspendues pour propos contraires à l'ordre public et à la dignité humaine après qu'un de ses animateurs se fut réjoui à quatre reprises sur l’antenne du meurtre d’un policier par des malfaiteurs[160], et le visa accordé au film « Baise moi » a été annulé, sa simple interdiction aux mineurs de 16 ans et l'avertissement dont il était assorti étant jugés insuffisants compte tenu du « message pornographique et d’incitation à la violence » dont il était porteur[161]. Feel free to use this content if you are a B2 student in French OR if you are a Teacher looking for ressources dedicated to advanced teenagers / adults 23/10/2020 > À propos de cette séquence > Définition de la liberté d’expression > La satire, faire réagir en moquant > Protéger la liberté d’expression : les… J-A tournerie: L'attentat de Damiens: suites judiciaires en Touraine. En 1859, John Stuart Mill s'inspirera des mêmes principes dans son essai «De la liberté», devenu un des ouvrages de référence du libéralisme[34], mais entretemps, le droit d'exprimer ses convictions aura été formellement consacré comme liberté individuelle par des textes solennels à valeur de norme juridique. », « La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme : tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi. », D'une part elle est considérée comme fondamentale, car conditionnant l'exercice d'autres libertés. Aux États-Unis, les fonctionnaires bénéficient comme tous les citoyens de la liberté d'expression prévue par le Premier amendement, et en 1968, la Cour suprême a jugé qu'ils peuvent contribuer au débat public en allant jusqu'à critiquer leur propre administration sur des sujets d'intérêt général[128]. L’idée qui a un … Maxwell, Joseph: Le concept social du crime : son évolution, éd. La légitimité d’action de la police se fondait alors sur la prévention de ce qui était considérée comme une déviance à l’époque : l’homosexualité. C'est sur son fondement que la Cour de Cassation a validé la condamnation du général Aussaresses, auteur d'un ouvrage sur la guerre d'Algérie relatant de tels actes et les présentant comme justifiés[142]. Il en fut ainsi dans l'Empire russe, avec les articles 79 et 81 de la constitution que le tsar avait dû concéder à ses sujets le 23 avril 1906[45], et par contrecoup en Finlande, reconnue autonome sous forme de Grand duché par une loi organique du 20 juillet 1906[46]. Dans son article 10, la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen pose que : « Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la Loi. Garnier, Paris, 1992. Les mains : symboles de liberté, d’expression ! L'encadrement juridique de la liberté d'expression s'inspire des mêmes principes et pose à la moquerie et à la dérision des limites d'une rigueur variable selon les circonstances. » Au-delà des différences de formulation adoptées dans les textes nationaux[85], il apparaît que les limites susceptibles d'être posées dans ce cadre se rattachent à deux fondements complémentaires : la protection des individus et des communautés, et celle des intérêts publics, qui engendrent de nombreuses difficultés en offrant de multiples possibilités de restriction, parfois dénoncées comme sources de censure arbitraire et souvent à l'origine de litiges portés devant les tribunaux.

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